accueil
 

Présentation de l'AHB

Instances sanitaires

Les instances sanitaires mises en place au sein de l’Association Hospitalière de Bretagne sont :

La Commission Médicale d’Établissement - CME
À titre principal, la Commission médicale d'Établissement (CME) contribue à l'élaboration de la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins et à l'élaboration de projets relatifs aux conditions d'accueil et de prise en charge des usagers.

La CME contribue à l'élaboration de la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, en ce qui concerne notamment a :
- Gestion globale et coordonnée des risques visant à lutter contre les infections associées aux soins et à prévenir et traiter l'iatrogénie et les autres événements indésirables liés aux activités de l'établissement ;
- Les dispositifs de vigilance destinés à garantir la sécurité sanitaire ;
- La politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles ;
- La prise en charge de la douleur ;
- Le plan de développement professionnel continu pour le personnel médical, maïeutique, odonlogique et pharmaceutique.

La CME contribue à l'élaboration de projets relatifs aux conditions d'accueil et de prise en charge des usagers, à savoir :
- La réflexion sur l'éthique liée à l'accueil et à la prise en charge médicale ;
- L'évaluation de la prise en charge des patients (en particulier, en ce qui concerne les urgences et les admissions non programmées) ;
- L'évaluation de la mise en oeuvre de la politique de soins palliatifs ;
- Le fonctionnement de la permanence des soins, le cas échéant par le secteur d'activité ;
- L'organisation des parcours de soins.

La CME est consultée sur :
- Le projet médical d'établissement,
- Le projet d'établissement,
- Les modifications des missions de service public attribuées à l'établissement,
- Le règlement intérieur de l'établissement,
- Les programmes d'investissement concernant les équipements médicaux,
- Le plan de développement professionnel continu,
- Les modalités de la politique d'intéressement et le bilan social.

La CME est informée sur  :
- L'État Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) initial et ses modifications, le compte financier et l'affectation des résultats,
- Le Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens (CPOM),
- Le rapport annuel d'activité de l'établissement,
- Les contrat de pôles,
- Le bilan annuel des tableaux de service,
- La politique de recrutement des emplois médicaux,
- L'organisation de la formation des étudiants et internes et la liste des postes que l'établissement souhaite leur ouvrir,
- Le projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-technique,
- L'organisation interne de l'établissement,
- Le programme de travaux et les aménagements susceptibles d'avoir un impact sur la qualité et la sécurité des soins.

Afin de répondre à ses missions en matière de politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, la CME constitue les sous-commissions suivantes :
- Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN)
- Comité du Médicament et des Dispositifs Médicaux Stériles (COMEDIMS)
- Commission des Vigilances et des Risques (COVIRIS)
- Comité de Liaison Alimentaire et Nutrition (CLAN)
- Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD)

La mission de la CME s'étend aux établissements sanitaires de l'A.H.B. (Centre Hospitalier de Plouguernével, UMD Christian Codorniou, Service Henri Garnier, USLD Résidence Keramour, CSSRAA L'Avancée).

La CME se réunit au minimum trois fois par an.



La Commission du service de Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Technique - CSIRMT
La Commission du service des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Technique (CSIRMT) est une instance représentative des professionnels du Service de Soins et du Service de Rééducation Psycho-Corporelle et Médico-Technique.

Elle est consultée sur :
- Le projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-technique élaboré par le coordonnateur général des soins,
- L'organisation générale des soins infirmiers, de rééducation et médico-technique ainsi que l'accompagnement des malades,
- La politique d'amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques liés aux soins,
- Les conditions générales d'accueil et de prise en charge des usagers,
- La recherche et l'innovation dans le domaine des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques,
- La politique de développement professionnel continu.

Elle est informée sur :
- Le règlement intérieur de l'établissement,
- La mise en place de la procédure prévue à l'article L.6146-2,
- Le rapport annuel portant sur l'activité de l'établissement.

Elle se réunit trois fois par an au minimum.



La Commission Des Usagers - CDU
L'article L1112-3 du Code de la Santé Publique modifié par la Loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 (art. 183) de Modernisation du Système de Santé prévoit qu'une Commission Des Usagers (CDU) soit instituée dans chaque établissement de santé. Elle a pour mission de "veiller au respect des droits des usagers et de contribuer à l'amélioration de la qualité de l'accueil des personnes malades et de leurs proches et de la prise en charge".

Présidée par le Directeur Général de l'A.H.B., la CDU a pour mission de veiller au respect des droits des patients et de contribuer à l'amélioration de la qualité de l'accueil des personnes malades et de leurs proches, et de la prise en charge. Elle répond aux plaintes et réclamations qui lui sont adressées par écrit, soit directement, soit en saisissant un médiateur compétent (médiateur médical pour l'organisation des soins et le fonctionnement médical du service, médiateur non médical pour les plaintes et réclamations étrangères à ces questions).

La Commission Des Usagers (CDU) se réunit quatre fois par an. Elle établit un rapport détaillé de son activité qui est présenté au Conseil d'Administration de l'A.H.B.

Une fiche de présentation de la CDU et de sa composition, ainsi que des modalités d'instruction des réclamations et plaintes est mise à votre disposition ci-dessous :
puce_vert2_petitTélécharger la fiche d'information de la CDU (pdf 2,6 Mo)


Le Comité Stratégique de la Qualité - CSQ
Missions du Comité Stratégique de la Qualité :
- Définir la politique qualité figurant au projet d'établissement et garantir sa mise en oeuvre,
- Mener à bien la procédure de certification.


Le Comité se réunit trois fois par an au minimum.


Le Comité Stratégique Sanitaire - CSS
Le Comité Stratégique Sanitaire a pour mission d'établir une veille sur l'évolution des besoins du secteur et le développement et le suivi de projets : projets d'établissement, médicaux, de soins etc., objectifs annuels, enjeux territoriaux, développement de l'activité.

Le Comité Stratégique Sanitaire se réunit trois fois par an minimum.


Vous pouvez télécharger le tableau récapitulatif des instances de l'A.H.B. ci-dessous :
> Instances de l'A.H.B. (pdf 56 ko)

 
Situation géographique de l'AHB

miniature_carte_generique
 

Accéder à notre
établissement


Adresse :
Code postal :
Ville :



Dernière mise à jour du site le 14 octobre 2019

Ce site respecte les principes de la charte HONcode de HON Ce site respecte les principes de la charte HONcode. Vérifiez ici.

A.H.B. Association Hospitalière de Bretagne